Rapport de stage effectué à la DPMER Sud-Kivu

Rapport de stage effectué à la DPMER Sud-Kivu du 21 novembre au 18 décembre 2022. Par LUUNDO M’MANYINYWA Joëlle. Stage présenté en vue de l’obtention du diplôme de licenciée en Informatique et Gestion des Ressources Humaines (IGRH). À l’ISPF -Bukavu.

REMERCIEMENTS

Merci ô éternel pour les bienfaits et pour la miséricorde que tu nous accordes au jour le jour durant notre période de stage.

Au-delà de l’aide inestimable, nos sincères remerciements s’adressent :

Premièrement à nos très chers parents : AKANDA M’MANYINYWA Didas et KYAMUNDUTASI CHANTAL ;
Deuxièmement à la DPMER/SK de nous avoir accepté d’effectuer notre stage auprès de leur institution et nous aider à pénétrer dans leurs différents bureaux (divisions) pour bien apprendre ;
Troisièmement à tout le corps professoral de l’ISPF/BUKAVU pour nous avoir envoyé dans les différentes institutions dans lesquelles nous avons effectués notre stage ;
En plus, à notre encadrant, Monsieur VALERIEN KAFIRA qui a assumé la supervision de ce stage ;
Mais aussi à la famille CHEVALIER et la famille NKUBA ; pour leurs soutiens morals et matériels ;
En plus encore, à nos frères et sœurs : SON ALTESSE, Ir. BLAISE PASCAL, Dr. DAVID, JONATHAN, DANNY, ELIE, FRANCINE, Etc. pour leurs soutiens pendant nos études.
A tous nos camarades étudiants de l’ISPF-BUKAVU : PISCA MUNYALI, CHERUBIN, etc., pour vos soutiens et encouragements au cours de la réalisation de ce rapport.

En effet, que ceux qui ne sont pas cités ici nommément trouvent notre sincère gratitude.

LUUNDO M’MANYINYWA Joëlle

SIGLES ET ABRÉVIATIONS

Ass. : Assistant(e)

C S : Centre Synthétique

CB : Chef de Bureau

CD : Chef de Division

DP : Directeur Provincial

DPA : Directeur Provincial Adjoint

DPMER/S-K : Direction Provinciale de Mobilisation et d’Encadrement des Recettes du Sud- Kivu

IF : Impôt Foncier

IRL : Impôt sur les Revenus Locatifs

ISPF : Institut Supérieur de pastoral Familiale

RAS : Retenue à la Source

RDC : République Démocratique du Congo

SK : Sud-Kivu

INTRODUCTION

Étant donné que les réglementations régissant les universités en République Démocratique du Congo recommandent à chaque étudiant à la fin de son cycle de concilier la théorie apprise à l’université à la pratique professionnelle en effectuant un stage au sein d’une institution qui cadre avec sa formation.

Pour ce faire il nous a été donc impérieux de choisir la Direction Provinciale des Mobilisation et d’Encadrement des Recettes du Sud-Kivu pour ce fait.

Pour ce rapport de stage effectué à la DPMER Sud-Kivu ?

Etant très inspiré et passionné par le secteur financier dans son ensemble, nous avons voulu parfaire et approfondir nos connaissances pour nous permettre d’avoir en plus de la théorie un soubassement solide du praticien dans ce domaine financier en pleine croissance dans la majeure partie de la République.

Durée de Stage

Effectivement, notre stage a été effectué pendant un mois soit du 21 novembre 2022 au 18 décembre 2022.

Objectif général du stage

Puisque le stage est une période d’essai et de formation en vue d’exercer l’activité professionnelle ; placer l’étudiant dans une situation réelle du cadre professionnel dans lequel il sera après sa formation.

Objectifs spécifiques :

Ce rapport de stage effectué à la DPMER Sud-Kivu avait pour objectifs spécifiques :

En premier lieu, d’observer les activités de chacun des secteurs de l’entreprise en commençant de préférence par le sommet hiérarchique vers la base opérationnelle ;
En deuxième lieu, contribuer à l’étude des relations entre l’entreprise et ses partenaires en amont et en aval : les fournisseurs, les clients, le personnel, l’Etat, les bailleurs des fonds,…
En troisième lieu, d’exercer à exécuter correctement les activités des secteurs de l’entreprise tout en se laissant guider par un agent commis à sa supervision ;
En outre d’effectuer des pratiques de mises en œuvre pour administrer, mobiliser, accompagner et développer les ressources humaines impliquées dans l’activité d’une entreprise ou d’une organisation ;
Aussi, d’analyser leurs évolutions en termes des missions, compétences, formations, et profils recherchés par les entreprises ;
Mais aussi de Regrouper pour les besoins de l’étude en familles :
De même, les métiers stratégiques et généralistes,
En plus, les métiers de l’organisation et de l’administration,
Mais aussi, es métiers du développement des ressources humaines et
Et enfin, les métiers du conseil en ressources humaines.

En effet, ce stage nous a été non seulement bénéfique dans le sens qu’il nous a permis d’être en contact avec certaines réalités sur le plan pratique. Mais encore il nous a permis d’acquérir un certain nombre de savoir, de savoir-faire et de savoir-être.

Premier Chapitre : PRESENTATION DE LA DPMER/SK

SITUATION GEOGRAPHIQUE

Effectivement, la Direction Provinciale de Mobilisation et Encadrement des Recettes du Sud-Kivu est située au n° 020, av. Patrice Emery Lumumba, l’abotte (en la commune d’I banda en face de l’Assemblée Provinciale du Sud-Kivu/Bukavu).

HISTORIQUE

S’appuyant sur les dispositions relatives à finances publiques contenues dans la constitution en ses articles 171, 203 et 204, ainsi que la loi 08/012 du 31/07/2008 précitée en son article 35.4. En effet, le législateur provincial entend doter la Province du Sud-Kivu d’un instrument institutionnel performant dénommé Direction Provincial de Mobilisation et Encadrement des Recettes.

Le processus de la décentralisation territoriale engagé par la constitution du 18/02/2006 place la province du Sud-Kivu devant un important défi de développement économique et social qui nécessite des moyens financiers conséquents d’où la nécessite d’accroitre significativement les ressources financières de la Province par une plus grande mobilisation et un encadrement adéquat des recettes locales en vue d’une bonne exécution du programme du Gouvernement Provincial.

Notamment avec Edi n° 09/05 du 01/12/2009 portante création de la Direction Provinciale de Mobilisation et d’Encadrement des Recettes au Sud-Kivu.

DE L’OBJECTIF ET DE LA MISSION

De l’objectif

DPMER-SK a pour objectif la bonne gestion des taxes et droits provinciaux à travers la maitrise du circuit de mobilisation et de maximisation des recettes aussi que la formalisation des recettes informelles.

De la mission

La DPMER/SK exerce les missions et prérogatives en matière de :

Premièrement les Recettes fiscales conformément aux dispositions des articles 203 et 204 de la constitution ;
Deuxièmement le Recettes non fiscales et de participation revenant à la province ;
En plus Les statistiques des recettes à caractère national et celles relatives aux matières à compétence concurrents ;
Les missions et prérogatives visées à l’alinéa précèdent comment notamment :
- L’assiette, le contrôle, le recouvrement et le contentieux des impôts provinciaux et locaux, l’ordonnancement, le contrôle, le recouvrement et le traitement du contentieux des recettes non fiscales.

LES RESSOURCES MATERIELLES, HUMAINES ET FINANCIERES

Premièrement les Ressources Matérielles

La DPMER/SK dispose d’un patrimoine qui est composé de :

Un bâtiment abritant ses services, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, onduleurs, serveur, photocopieuse, destructrices des papiers ; routeurs, moto, chaises, tables, étagères et plusieurs autres fournitures de bureau, …

Deuxièmement les Ressources Humaines

La DPMER/SK compte 162 agents repartis dans le tableau suivant :

Niveau	Haut cadres			Cadre de supervision			Agents d’exécution		Total
SERVICES	DP	DPA	CD	CB	ATB1	ATB2	AGB1	H
DIRECTION	1	1		1		1		3	7
INSPECTION			1	1	1	3			6
D. INFORMATIQUE			1			1			2
DIVISION ASG			1	3	1	6		2	13
D. D’ETUDE ET CONTENTIEUX			1	3		1			5
DIVISION ORD.			1	3		21	3		28
D. IMPOT CEDES			1	2		19	1		14
D. DE RECOUVREMENT			1	1		17			19
CS UVIRA			1	2		6	1		10
CS FIZI				1		2			3
CS WALUNGU				1		3			4
CS KABARE			1	1		3		1	6
CS KALEHE				1	1	2			4
CS MWENGA						2	1		3
CS SHABUNDA						2			2
CS IDWJI						1			1
CS PANZI						4	1		5
CS KADUTU				2		3	1		6
CS NYALUKEMBE				2		8			10
CS NDENDERE				1		8			9
CS BAGIRA				1		3	1		5
TOTAUX	1	1	9	26	04	106	09	06	162

Source : Rapport des activités de la DPMER/SK, l’effectif général par service au 30 novembre 2022.

Enfin les Ressources Financières

Le Gouvernement Provincial accorde à la DPMER-SK :

A titre des ressources ordinaires :
- D’abord 5% au titre de la prime sur l’effort de mobilisation des recettes ;
- Ensuite 20% sur le bonus recevable sous forme de plus-value en cas du dépassement budgétaire et ;
- De plus 20% sur les pénalités ;
A titre des ressources extraordinaires :
- La dotation au titre de péréquation en faveur du traitement de base du comité de direction, des agents et cadres de la DPMER/SK ;
- Les subventions don, legs et toute autre recette en rapport avec son activité.

Néanmoins, la DPMER/SK n’est pas seulement qui produit des recettes mais elle possède aussi des dépenses à couvrir notamment :

Les dépenses en fonctionnement et d’investissement et
Toute autre dépense en rapport avec sa mission.

Structure et fonctionnement de la DPMER/SK

De la structure

La DPMER/SK est constituée de la Direction Provinciale et des Divisions

La Direction est dirigée par un Directeur assisté d’un Directeur Adjoint : ils sont tous deux nommés et le cas échéant relevés de leurs fonctions par le Gouverneur de Province sur proposition du Ministre provincial ayant les finances dans ses attributions.
Les Divisions de la DPMER/SK sont placées sous l’autorité du Directeur est sont dirigées par les chefs de Divisions.
Les Bureaux et cellules sont gérés respectivement par les chefs de Bureaux et les chefs de cellules.
Chaque cellule comprend des agents

Du fonctionnement

ORGANIGRAMME DE LA DPMER/SK

À cet égard, ce schéma représente les différentes Divisions, Bureaux et Cellules de la Direction Provinciale de Mobilisation et Encadrement des recettes au Sud-Kivu.

ORGANIGRAMME DE LA DPMER/SK

La Division de l’Administration et des services Généraux

Cette Division se charge de :

L’organisation du recrutement des agents nécessaires au fonctionnement des services selon les modalités en vigueur en la matière ;
La gestion du personnel ;
La gestion des crédits alloués à la DPMER/SK ;
La gestion des imprimés spécifiques et des valeurs mis à sa disposition ;
La gestion du patrimoine de la DPMER/SK.

La Division d’Etudes et Contentieux

Elle est chargée de :

À première vue, instruire les dossiers soumis au Directeur ou évoqués par lui ;
De plus, mener les études fiscales et non fiscales de fond ;
Ensuite, élaborer les projets des textes en matière fiscale et non fiscale relevant de la compétence de la province ;
Mais aussi, centraliser et analyser les statistiques des recettes ;
Encore, Assurer le suivi des relations avec les autres administrations fiscales et non fiscales ;
Enfin, élaborer, coordonner et superviser les procédures contentieuses sur les taxes, redevances et autres droits dont les projets de décision sont soumis à la signature du Directeur ou son délégué.

La Division du Contrôle et de l’Ordonnancement des Recettes non Fiscales

Cette Division a comme attributions :

Premièrement, la charge de toutes les missions et prérogatives concernant les opérations de contrôle et de l’ordonnancement des taxes Administratives, fiscales et rémunératoires,
Contrôler avant émission du titre de perception, la régularité de toutes les opérations de constatation et de liquidation ainsi que mener dans le cas échéant, les enquêtes et investigations qu’appelle la motivation de toute décision de renvoi, pour redressement des dossiers non conformes ;
En plus, Assurer la gestion de la documentation de l’assiette et des dossiers individuels des assujettis ;
Etablir les statistiques des recettes ordonnancées.

La Division du Contrôle et de l’Encadrement des Impôts Provinciaux et Locaux

Cette division est chargée de :

La tenue, l’actualisation et le suivi du répertoire des contribuables,
La définition des orientations en matière d’identification des contribuables ;
L’élaboration et l’exécution des procédures et missions d’assiette ;
L’élaboration et la mise en œuvre du programme de recensement de recherche et de recoupement ;
La tenue et la mise à jour d’une banque des données de recoupement ;
La programmation et la réalisation des missions de contrôle des recettes, des impôts, taxes, droits provinciaux et locaux ;
L’évaluation des performances et la consolidation des résultats de contrôle aussi que la taxation établie d’office de ces impôts.

La Division de Recouvrement et de Suivi des Centres Synthétiques

Elle se charge de :

Définir la stratégie et fixer les objectifs quantitatifs et qualitatifs en matière de recouvrement ;
Percevoir les sommes dues au trésor de la province au titre de toutes taxes, redevances et autres droits relevant de la compétence de la province ;
Etablir et analyser les recettes à recouvrer et définir la politique en matière de recouvrement des créances jugées irrécouvrables ;
Procéder au suivi de l’apurement des comptes courants des redevables des impôts, taxes, redevances et autres droits relevant de la compétence de la Province ;
Etablir les statistiques des recettes recouvrées et non recouvrées ;
Mener les opérations de poursuite des recettes à recouvrer et délivrer les acquits libératoires ;
Assurer la coordination des activités des centres synthétiques de perception des recettes provinciales.

Pour ce qui est des centres synthétiques, ils sont chargés de mener dans leurs entités respectives, les opérations d’assiette, de recensement et d’encadrement de recouvrement des impôts provinciaux et locaux ainsi que celles d’ordonnancement et de recouvrement des taxes, redevances et autres droits par les contribuables ou assujettis sélectionnés selon les critères définis par la Direction Provinciale.

La Division d’Informatique

Cette division est chargée d’élaborer le schéma directeur de l’informatisation de la DPMER-SK.

Division de l’Inspection.

Ce service se charge du contrôle des divisions, les centres synthétiques de perception des recettes provinciales et les ressorts de la DPMER-SK sur instruction du Directeur.

A cet effet, elle procède :

A l’audit des services ;
Au suivi et à l’encadrement des services ;
A l’exécution des missions de contre vérification fiscale et non fiscale.

A ce titre, elle veille à l’application régulière des textes légaux en vigueur et au respect des directives de la Direction provinciale.

Deuxième Chapitre : DEROULEMENT DU STAGE

À première vue, dans ce chapitre nous présenterons d’une manière claire et concise le déroulement proprement dit de ce rapport de stage effectué à la DPMER Sud-Kivu.

En effet, ce rapport de stage effectué à la DPMER Sud-Kivu avait une durée d’un mois. C’est-à-dire du 21 novembre au 18 décembre 2022. D’où, nous avons passé notre stage dans les différents services où nous avions été affectés, nous avons réalisés certaines activités.

Calendrier du stage

Date (début et fin)	Bureau d’affectation	Synthèse Activités réalisées
Du 21 au 25/11/ 2022	Bureaux : ASG et SECRETARIAT.	Quelques explications par le CB Tests Exposés Saisie des lettres Etc.
Du 28 novembre au 02 décembre 2022	Cellule : COMPTABILITE et Division : IMPOTS.	Vérification des taxes et impôts Quelques explications sur les impôts réels et les impôts sur revenues.
Du 05 au 09 décembre 2022	Bureaux : ORDONNANCEMENT, ETUDES & CONT	Explication du fonctionnement de cette division Quelques explications sur les règlements et les problèmes rencontrés lors du recouvrement et de l’ordonnancement
Du 14 au 18 décembre 2022	Bureaux : RECOUVREMENT, INFORMATIQUE et INSPECTION	Les rapports mensuels selon mois et année ; Descente sur terrain : ordonnancement Etc.

ACTIVITES REALISEES

Déroulement du stage/description des activités réalisées

Du 21au 25/11/2022 :

Tout d’abord, pendant cette première période de ce rapport de stage effectué à la DPMER Sud-Kivu, le CB de l’ASG, nous a reçus dans son bureau pour nous donner l’idée essentielle sur la DPMER SK en générale et la planification des programmes du stage.

En plus il nous a affectés dans le Bureaux: ASG et SECRETARIAT. De notre part nous avions assumé la réception des explications sur l’édit de la DPMER SK et faire la lecture des quelques archives ainsi que faire des tests et exposés.

Du 28/11 au 02/12/2022 :

Ainsi, durant cette deuxième période de ce rapport de stage effectué à la DPMER Sud-Kivu, nous avions rentré aux bureaux de la COMPTABILITE et IMPOTS. D’où, ici, les agents de la Comptabilité et Impôts nous ont perçus dans leurs bureaux. Où nous avions assumé les explications des différents documents comptables et explication de la procédure à suivre pour recouvrer l’impôt et d’autres taxes de l’Etat ainsi que faire des tests.

Du 05 au 09/12/2022 :

Au contraire, dans cette troisième période de ce rapport de stage effectué à la DPMER Sud-Kivu nous sommes passés aux bureaux d’ORDONANCEMENT ET ETUDE & CONTETIEUX. Ici, les agents nous perçus dans leurs bureaux. Et nous avons réalisé les explications des Chefs de services, et aussi faire la descente sur terrain, nous avions appris à élaborer les lettres de proposition ainsi élabore les statiques des recettes.

Du 14 au 18/12/2022 :

En définitive, dans cette dernière ou quatrième période de ce rapport de stage effectué à la DPMER Sud-Kivu, nous sommes passés dans les bureaux du RECROUVREMENT, INFORMATIQUE et INSPECTION. Où aussi les agents nous perçus dans leurs bureaux, et nous avons réalisé les explications des Chefs de services, et nous avons assumé plusieurs tâches, entres autres : Encoder les volets jaunes et roses sur les notes de perceptions, saisi de répertoire des impôts fonciers en IRL en Excel, etc.

DIFFICULTÉS RENCONTRÉES

Durant notre parcours dans la Direction Provinciale de Mobilisation Et Encadrement Des Recettes au Sud- Kivu, nous avons été confrontés à nombreuses difficultés notamment :

Le non accessibilité dans certains bureaux de la Direction Provinciale de Mobilisation et d’Encadrement des Recettes au Sud- Kivu ; qui cadrent avec les ressources humaines, suite à l’administration des responsables des services.
Etc.

Troisième Chapitre : CONSTATS ET SUGGESTIONS

CONSTATS

À cet égard, l’objectif principal de notre de rapport de stage effectué à la DPMER Sud-Kivu était de lier la théorie à la pratique. En effet, eu égard à cet objectif, nous avons relevé quelques rapprochements entre les théories apprises et la pratique dans les cours ci-après :

En rapport avec la GRH :

La stratégie d’entreprise permet la planification d’objectifs à long terme ainsi que leur transposition. Ainsi, une stratégie de croissance doit dès le départ pouvoir s’appuyer sur une politique RH résolument orientée vers l’avenir et le recrutement de collaborateurs futurs doit faire l’objet d’une planification à long terme.

Les bureaux que nous avons eu à visiter durant notre stage, ont tous un défi à relever, celui de la mise en œuvre d’une stratégie d’entreprise s’avère utile pour toute entreprise dans la mesure où elle permet d’optimiser les processus et d’harmoniser le système de gestion.

En rapport avec Motivation :

La motivation est un facteur qui apporte intensité, assiduité et orientation, et encourage une personne dans sa volonté d’atteindre certains buts. Pour notre part, nous avons constaté que beaucoup d’agents se lamentent et déplorent le retard permanant sur leurs rémunérations.

En rapport avec le cours de management :

Dans ce cours nous avons appris les théories managériales des auteurs tel que : Adam Smith, Taylor, henry Fayol ; mayo,… Effectivement nous nous sommes rendu compte que ces théories sont d’application dans le milieu professionnel, telle la théorie sur la division du travail d’Adam Smith ; toutes les tâches étaient partagées ; La planification, le commandement, la direction, … étaient aussi à leurs tours d’application au sein de cette entreprise.

SUGGESTION ET RECOMMANDATION

C’est ainsi que, nous demandons aux autorités de la Direction Provinciale de Mobilisation et d’Encadrement des Recettes au Sud- Kivu (DPMER-SK) de bien mettre en application les principes de la motivation (rémunération) des agents. Car, celle-ci est un élément capital pour la survie du personnel et pour la bonne continuité de cette entreprise.

Enfin nous suggérons aux autorités académiques de l’ISPF/Bukavu ne pas envoyer les étudiants aux stages durant la fin de l’année. Car, c’est une période où la plupart des services (étatiques ou privés) n’exercent pas leurs activités comme il se doit.

Conclusion générale

Nous voici au terme de la rédaction de notre rapport de stage sanctionnant la fin du deuxième cycle de licence, en IGRH.

Toutefois, ce rapport de stage effectué à la DPMER Sud-Kivu ayant duré d’un mois. Moment considéré comme une opportunité pour nous, une occasion de vivre la réalité apprise d’une manière théorique à l’école de formation (ISPF) dans une entreprise.

Sur ce point qui nous préparer à la vie professionnelle à laquelle nous nous attendons et d’enquérir des différentes missions dévolues à la DPMER/SK ses différents bureaux ou services.

En effet, ce rapport de stage effectué à la DPMER Sud-Kivu qui est l’aboutissement d’un mois, recèle, hormis l’introduction et la conclusion, trois chapitres qui sont la description du lieu de stage, le déroulement du stage et les constats et les suggestions.

Tout d’abord, dans la description du lieu de stage, il nous a été question de présenter la situation géographique, de donner une brève historique, et de présenter la structure organisationnelle de l’entreprise.

Ainsi, dans le déroulement du stage, il nous a été question de donner tout d’abord l’horaire du stage, les activités réalisées pendant le stage, ainsi que nos remarques principales reçues pendant le stage.

Et dans les constats et suggestions, il nous a été question de soulever quelques constats que nous avons constaté, en suite de soulever les difficultés rencontrées et enfin de données les suggestions.

Fait à Bukavu, le 10/12/ 2022

Stagiaire